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Gallica pour les historiens (Partie I. Quelques suggestions de parcours)

Gallica, la Bibliothèque numérique de la BnF, a (déjà!) 20 ans. Nombreux sont désormais  les historiens en herbe, les historiens en formation, les amateurs d’histoire(s), les professeurs d’histoire, les chercheurs en histoire, etc., qui fréquentent cette considérable bibliothèque et disent l’apprécier. Récemment, Gérard Noiriel racontait par exemple comment il a pu redonner vie au clown Chocolat grâce à Gallica, et ajoutait :

En consultant la version papier des journaux (ce que j’ai fait pendant plus de vingt ans pour mes recherches avant l’invention de Gallica), je n’aurais jamais pu trouver ces informations perdues dans l’océan des pages imprimées1.

Footit et Chocolat, artistes de cirque : documents iconographiques. Gallica, BnF.

En discutant avec les lecteurs, en présentant les ressources de Gallica dans différentes manifestations, les bibliothécaires de la BnF découvrent parfois que certains « gallicanautes » n’en connaissent pas toutes les fonctionnalités ô combien précieuses, et que tous les férus d’histoire ne se sont pas encore aventurés sur le continent Gallica. Nous vous proposons donc ici une session de rattrapage…

La première exploration concerne ceux qui ont envie de prendre la machine à remonter le temps (un peu) au hasard, et de savourer au gré de leurs pérégrinations les surprises de leurs rencontres historiennes. La seconde exploration est à destination de ceux qui, parfois désemparés devant l’abondance de Gallica, sont à la recherche de documents sur des thématiques  précises. Nous leur donnerons donc trucs et astuces pour mieux chercher.

Dans un prochain billet (en ligne ici), nous aiderons les premiers comme les seconds à mener des recherches dans un document ou un ensemble de documents, à sélectionner du texte ou des images, à enregistrer, classer, mettre en valeur les documents ainsi dénichés.

Quelques chemins de traverse balisés pour les gallicanautes en quête des frissons de l’histoire …

 

Gallica en chiffres

Rappelons déjà que Gallica contient des millions de documents, provenant de la Bibliothèque nationale de France et de bibliothèques partenaires, correspondant aux catégories suivantes :

L’historien gallicanaute en herbe, sans recherche précise en tête et en quête de bonnes surprises, a tout intérêt à explorer ces différentes rubriques. On les trouve soit tout au bas de la page d’accueil de Gallica dans la rubrique  « accès rapide », soit en passant par le bandeau du haut via Sélections / Types de documents.

Par exemple, la récente rubrique Vidéos propose deux choix :

En cliquant sur Radio-télévision scolaire, on aboutira à une sélection par disciplines de vidéos produites entre 1954 et 2004 pour aider les enseignants dans leurs disciplines. Elles étaient accompagnées de publications comme le Bulletin de la radio-télévision scolaire de 1964 à 1969, les Dossiers pédagogiques de la radio-télévision scolaire de 1965 à 1983, ou par la revue Média, toutes trois numérisées dans Gallica.

En cliquant sur Histoire, on (re)découvrira avec plaisir des documentaires du réseau CANOPÉ portant sur le Moyen Âge (exemple : La vie de la rue au Moyen âge / Nicole Zucca), les châteaux (exemple : Un château de la Renaissance : Chambord / Annie Aizieu), l’Ancien Régime (exemple : La vie d’un notable de province au XVIIIe siècle / Jean-Loup Berger), etc.

Un autre butinage possible pour le gallicanaute amateur de surprises est de choisir tout au bas de la page d’accueil Gallica, dans la rubrique Accès rapide les Nouveaux documents, c’est-à-dire les documents nouvellement mis en ligne. On peut alors trier dans la colonne de gauche en ouvrant l’onglet Thème et choisir Histoire et Géographie Généralités ou bien encore Histoire de France.

Ainsi, parmi les ouvrages les plus récemment mis en ligne (à la date de publication de ce billet), et relevant de la thématique Histoire, le gallicanaute découvrira entre autres les très surprenantes Leçons d’histoire et de civilisation, cours élémentaire des écoles indigènes et cours préparatoire des écoles françaises de l’Algérie et de l’Orient datant de 1893, La Science des personnes de cour, d’épée et de robe, éditée en 1752 et superbement  illustrée, etc.

La Science des personnes de cour, d’épée et de robe, commencée par M. de Chevigni, continuée par M. de Limiers, revue… par M. Pierre Massuet,…. Tome 7,Partie 1.   Éditeur : Z. Châtelain (Amsterdam) Date d’édition : 1752. Gallica (BnF).

 

Les férus d’histoire en quête de surprises mais suivant des itinéraires plus déterminés ont encore bien des possibilités à leur actif dans Gallica. La première est de prendre les itinéraires soigneusement balisés par le blog de Gallica : sur le menu à droite, on choisira une des Catégories.

Ainsi, dans la Catégorie Collections, on dénichera par exemple plusieurs billets en relation avec l’histoire :

Dans la catégorie Événements, plusieurs suggestions retiendront sans doute l’attention du gallicanaute historien comme par exemple ce survol de Paris en 1789

Revenons au bandeau du haut de Gallica. Si l’on opte pour Sélections / Par thématiques, on obtiendra parmi les choix possibles Histoire. En cliquant sur Histoire, 5 sous-thématiques apparaissent :

Chacune de ces sous-thématiques peut se déplier. Ainsi, en dépliant la sous-thématique Première Guerre mondiale, on obtiendra entre autres la section Chansons et musiques, elle-même subdivisée en différents types d’ enregistrements d’époque qu’il est possible d’ écouter :

On peut aussi explorer d’autres thématiques qui initient des voyages à travers l’histoire. Par exemple, le chemin Sélections/ Thématiques/ Sciences permet d’aboutir entre autres à la sous-thématique « Se soigner par les eaux », très riche sur l’histoire des villes thermales.

La seconde catégorie d’itinéraires qui intéressera tout autant les historiens est la série de corpus constitués à partir de types de documents. Toujours dans le bandeau du haut du portail Gallica, on suivra le chemin Sélections / Types de documents. L’exploration devra être méthodique. Signalons cependant quelques itinéraires qui pourront occuper les historiens un long moment avec des points de vue exceptionnels …

Le chemin Sélections/ Types de documents/ Manuscrits aboutit à quatre voyages fantastiques :

Le chemin Sélections/ Types de documents/ Images aboutit entre autres à :

À vous maintenant de découvrir d’autres itinéraires historiens et de faire partager vos « bons plans » aux autres promeneurs de Gallica !

Mener des recherches historiques dans Gallica
A/ Pour bien chercher… ne chercher que ce que l’on peut trouver !

Rappelons au préalable, afin d’éviter toute recherche inutile ou biaisée que :

  • Gallica ne contient pas toutes les ressources de la Bibliothèque nationale de France, celles-ci n’étant pas toutes numérisables.
  •  Gallica contient principalement des documents libres de droits, auxquels s’ajoutent des documents dont les droits ont été négociés. Nombre de documents sont donc antérieurs à la Seconde Guerre mondiale, et certains remontent même à l’Antiquité !
  • Certains documents sont numérisés en mode image et non pas en mode texte. Ainsi, s’ils sont numérisés en mode image, on ne pourra les identifier qu’en connaissant leur auteur/et ou leur titre, mais on ne pourra les trouver en cherchant un extrait de leur contenu. Par exemple, l’édition ci-dessous de L’Assommoir de Zola est en mode image, et non pas en mode texte. La petite loupe à gauche (icône signalant la recherche en mode texte) n’est donc pas cliquable.

À l’inverse, cette autre édition de L’Assommoir de Zola (voir ci-dessous) est en mode texte, et non pas en mode image. La petite loupe à gauche (icône signalant la recherche en mode texte) est donc cliquable.

Nombre de documents n’étant disponibles qu’en mode image, il faudra donc avoir présent à l’esprit qu’on ne pourra les explorer que :

  • si on connaît l’existence du document !
  • si on sait précisément ce qu’on y cherche

Prenons un exemple. Vous désirez savoir si le village de Saint-Denis d’Oléron possédait déjà un port au XVIIIe siècle. Vous connaissez l’existence de la très belle carte de Cassini, numérisée en couleurs dans Gallica. Mais la carte est numérisée en mode image : vous ne pourrez  mener la recherche Saint-Denis dans le document en mode texte. Gallica propose pour cette carte un Accès par régions qui simplifie la recherche. Il vous faudra donc trouver dans la région Nouvelle-Aquitaine la feuille correspondant à la partie de l’île d’Oléron que vous recherchez (première difficulté, Saint-Denis se trouve en effet non pas sur la feuille correspondant à l’île d’Oléron mais sur celle de l’île de Ré), puis localiser vous-même Saint-Denis.

Rappelons enfin qu’en mode texte, l’océrisation ne peut pas toujours être maximale (caractères mal imprimés, pliure du texte, etc.). Il importe donc de mener des recherches en étant prudent quant aux résultats obtenus. Ainsi il vaut mieux rechercher par exemple :

  • republique (122 697 résultats) que république (122 220)

On pensera aussi à l’orthographe ancienne, aux différentes graphies des patronymes, etc.

B/  Rechercher des documents précis

=> Vous cherchez un document précis dont vous connaissez l’auteur et le titre.

Par exemple, vous désirez lire La méthode historique appliquée aux sciences sociales par Charles Seignobos.

Vous pouvez mener une recherche simple dans la fenêtre Rechercher tout en haut de la page.

Première possibilité, vous pouvez taper le nom de l’auteur (ici Seignobos). Plus vous taperez de caractères, plus vous obtiendrez des suggestions précises.

 

En cliquant sur l’auteur qui vous intéresse, vous obtiendrez la liste des ouvrages numérisés de cet auteur, et pourrez voir si l’ouvrage que vous recherchez en fait partie.

Vous pouvez également taper dans la fenêtre de recherche le début du titre afin d’obtenir des suggestions de titres.

Vous pouvez aussi mener une Recherche avancée en cliquant dans le bandeau du haut sur Recherche avancée. Vous allez alors compléter la page qui s’ouvre en remplissant les champs pour lesquels vous avez des éléments. Par exemple, si vous recherchez Histoire de l’Europe depuis 1610 jusqu’à 1789 : précédée d’une courte révision de l’histoire de France antérieure à 1610 de Victor Duruy, publié par Hachette en 1874, vous allez remplir :

  • le champ auteur avec Duruy, Victor
  • le champ titre avec Histoire de l’Europe
  • le champ éditeur avec Hachette (s’obtient en cliquant sur la petite flèche à côté du 3e champ)
  • l’année avec 1874

et vous obtiendrez un seul ouvrage.

Si vous n’obtenez pas l’ouvrage que vous recherchez :

  • première possibilité : il n’a pas été numérisé
  • seconde possibilité : vous n’aviez pas ses données exactes

Pour en être sûr, vérifiez soit dans le catalogue général de la BnF qui indique les exemplaires numérisés et vous permet de rebondir sur la notice Gallica s’il y en a une, soit dans data.bnf.fr

Par exemple, il vous semble qu’Augustin Thierry a écrit Les *xxx* historiques. Dans la fenêtre Recherche simple du catalogue général de la BnF, vous tapez « Augustin Thierry historiques », et cliquez sur rechercher. Puis dans la colonne de gauche vous cliquez sur l’onglet Localisation, et choisissez Consultables sur Gallica. Vous obtenez trois propositions, dont l’une peut correspondre à ce que vous recherchiez.

En cliquant sur la notice qui vous intéresse, vous obtenez dans la colonne de droite, les différentes localisations du document à la BnF, dont le Document numérique. En cliquant sur Consulter en ligne, vous parvenez sur la version numérisée de l’ouvrage qui vous intéresse dans Gallica.

C/ Rechercher un périodique

Vous désirez travailler sur la presse ? Attention, la presse en ligne sur Gallica doit être libre de droits, elle ne pourra donc être postérieure aux années 1940.

=> vous recherchez un type de périodique, sans avoir un titre précis en tête…

Par exemple, vous êtes fasciné par les faits divers au XIXe siècle …

Le mieux est d’explorer Gallica par Sélection / Types de documents / Presses et revues. Vous obtiendrez alors un menu vous proposant :

Certaines de ces thématiques sont à leur tour subdivisées. Par exemple, les Faits divers constituent une des 26 sous-catégories de la Presse par thématiques, et renvoient à 6 journaux différents.

Les Faits divers illustrés, 7 juin 1906.Gallica (BnF).

 

Astuce  bien utile !
Vous cherchez un titre précis ? Pour les titres les plus répandus, il est parfois plus rapide de taper dans votre moteur de recherche le titre du journal que vous désirez suivi de + Gallica. Par exemple : le Figaro + Gallica

Si vous menez votre recherche directement dans Gallica, passez par la Recherche avancée, tapez le titre voulu et cochez Presse et revues dans Type de document. Cliquez ensuite sur le périodique qui correspond à votre recherche. Si vous désirez obtenir tous les numéros année par année, cliquez dans la colonne de gauche en bas sur Voir tous les numéros. Vous pouvez en suite cliquer sur l’année qui vous intéresse puis sur le mois puis sur la date.

Si vous connaissez la date précise qui vous intéresse, vous pouvez directement la donner comme critère de la recherche avancée. Par exemple, si vous cherchez comment le journal Le Temps a salué l’armistice de la Première Guerre mondiale, vous allez rechercher l’édition  datant du lendemain de l’armistice (donc le 12/11/1918).

Il vous suffira alors dans le résultat obtenu de cliquer sur Voir les résultats correspondant à la recherche, pour obtenir la Une du journal désiré.

Si vous recherchez dans la presse un événement dans une région ou un département, optez pour le chemin Sélection/ Par type de documents/ Presse et revues/ Presse par thématiques/ Presse locale et régionale. Une fois dans la Presse locale et régionale, vous trierez par régions puis départements. Ainsi, si vous recherchez des informations sur les crues à Paris, vous prendrez le chemin Sélection/ Par type de documents/ Presse et revues/ Presse par thématiques/ Presse locale et régionale/ Ile-de-France/ Paris. Parmi les vingt journaux proposés, vous opterez par exemple pour Le Petit Parisien et obtiendrez 24477 numéros numérisés (1876-1944). Dans la colonne de gauche, vous taperez dans la fenêtre Rechercher dans tous les numéros le mot « inondation » et obtiendrez 4293 numéros du Petit Parisien où le mot inondation apparaît … (nous verrons dans le prochain billet comment exploiter au mieux ces résultats).

Le Petit Parisien, 31 janvier 1910. Gallica (BnF).

Pour en savoir davantage sur la presse ancienne, nous vous renvoyons au billet portant sur le site Presselocaleancienne que vous pourrez consulter ici.

D/ Rechercher un type de document sur une thématique précise

Rechercher un type de document sur une thématique précise s’obtient en combinant les recherches évoquées ci-dessus.

Par exemple, si vous recherchez les monnaies frappées sous la IIIe République, le chemin le plus facile sera celui déjà conçu par Gallica : Collections/ Objets/ Monnaies et jetons/ Monnaies françaises. En ouvrant l’onglet des Monnaies françaises puis les Monnaies françaises modernes, vous pourrez trier par Auteurs dans la colonne de gauche, sélectionner Troisième République – Autorité émettrice de monnaie, et visualiser les 391 résultats obtenus.

Monnaie. 10 centimes, [France], Troisième république]. 10 centimes : maillechort ; 21 mm. Bibliothèque nationale de France, département Monnaies, médailles et antiques, MOD-478. Gallica (BnF).

Pour d’autres documents qui n’ont pas encore été identifiés dans des corpus, il vous faudra mener une recherche en combinant des critères.

Par exemple, si vous recherchez des documents autour des poilus de la Première Guerre mondiale, vous devrez utiliser la Recherche avancée et certainement combiner différentes recherches. Vous pouvez en effet vous limiter à la période 1914-1918, au terme « poilu », mais vous pouvez aussi mener une recherche plus large avec le terme « soldat », élargir la période, etc.

Ainsi la recherche « poilu » dans Tout (donc texte, titre, etc.) entre 1914 et 1918 amène 1966 résultats sur 132 pages, tandis que la recherche « poilu » dans Titre entre 1914 et 1918 amène 311 résultats sur 21 pages que l’on peut affiner :

 

Le Poilu ne fume que dans le « Poilu » : cette pipe se trouve dans tous les bureaux de tabac : [affiche] / Georges Redon 15. Gallica (BnF).

Donc, rendez-vous au prochain billet pour mener des recherches dans un document ou un ensemble de documents, sélectionner du texte ou des images, enregistrer, classer, mettre en valeur les documents ainsi dénichés, etc.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  1. Voir Sophie Robert et Philippe Mezzasalma, « Quand Gérard Noiriel redonne vie à Chocolat ». Blog Gallica, novembre 2017. []

Agnès Sandras

chargée de collections en histoire de France au département Philosophie, histoire, sciences de l’homme

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Gallica pour les historiens (Partie II. Quelques conseils pratiques)

Dans un précédent billet, nous avons vu comment voyager des jours entiers grâce à Gallica et au blog Gallica … De ces périples, le gallicanaute aime à rapporter des souvenirs, voire à partager en direct les plus délicieuses de ses découvertes. Il peut souhaiter aussi revenir à des documents particulièrement intéressants. Ce billet se veut donc un guide pour aider les historiens et les férus d’histoire à tirer pleinement profit des fonctionnalités de Gallica.

Continuer la lecture de Gallica pour les historiens (Partie II. Quelques conseils pratiques)

Agnès Sandras

chargée de collections en histoire de France au département Philosophie, histoire, sciences de l’homme

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La coutume, petite histoire d’une source de droit

 » Coupable faisant amende honorable « , Coutumes de Toulouse, Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Latin 9187, f. 34 r°. Gallica (BnF).

 

Si un auteur s’est intéressé à la coutume, c’est bien  Michel de Montaigne (1533-1592) … Elle est omniprésente dans les Essais où il l’aborde sous ses différents aspects. S’il déplore qu’elle restreigne singulièrement la liberté de l’homme, il estime son respect nécessaire à la vie en société. Le terme renvoie tantôt à des habitudes collectives, tantôt à des habitudes individuelles. Enfin, la coutume revêt une définition sous laquelle Montaigne, magistrat, la connaît bien … Il s’agit aussi d’actes publics et paisibles ayant acquis, par leur ancienneté et leur répétition – « Une fois n’est pas coutume ! », force de loi sur un territoire donné. L’ensemble de ces usages constitue le droit coutumier. C’est cette acception de la coutume qui nous intéresse ici1.

Deux siècles après Montaigne, Voltaire consacre un article du Dictionnaire philosophique à la coutume :

Il y a, dit-on, cent quarante-quatre coutumes en France qui ont force de loi ; ces lois sont presque toutes différentes. Un homme qui voyage dans ce pays change de loi presque autant de fois qu’il change de chevaux de poste. » Il poursuit : « il n’y a guère de coutume qui n’ait plusieurs commentateurs ; et tous, comme on croit bien, d’un avis différent. (…) Dieu ait pitié de nous ! »2

Quelle est la réalité de la situation coutumière derrière ce tableau apocalyptique ? …

Pour l’établir, des collections abondantes et riches peuvent être exploitées à la Bibliothèque nationale de France (BnF), tant celles effectivement conservées par cette institution, que celles détenues par d’autres bibliothèques, accessibles en version numérisée sur la bibliothèque numérique Gallica3. Or, force est de constater que les recherches ne sont pas aisées dans cette documentation, faute d’indexation matière et du fait de la diversité des termes désignant ces ouvrages : coutume(s), coutumier(s), mais aussi style(s) lorsqu’ils traitent de procédure, consuetudo (-inis) pour les ouvrages en latin ou encore chartes, statuts … dans leur graphie médiévale ou moderne. D’où l’ouverture, en 2017, afin de faciliter les recherches, d’un onglet consacré au droit coutumier et local au sein des Essentiels du droit  Gallica … entrée en construction.

Entrée « Droit coutumier et local » des Essentiels du droit, Gallica (BnF).

Espérant aiguiser votre curiosité, nous vous proposons un petit panorama historique de cette source de droit, avant d’en aborder le contenu et d’illustrer le propos d’exemples de dispositions coutumières …

La coutume au Moyen Âge et sous l’Ancien Régime : rédaction et harmonisation

Vers l’an mil, face à l’effacement du pouvoir royal et du droit romain, une source de droit émerge, dans le ressort de seigneuries de toutes tailles : la coutume.

Le temps des coutumiers

Pour pallier les difficultés de prouver son existence, des praticiens du droit (juges, baillis, échevins, avocats) rédigent des recueils de coutumes, dans toute l’Europe, à partir du XIIe siècle.

Les villes méridionales, romanisées, sont les premières à obtenir des statuts, à l’instar de Montpellier (1204), mais ces coutumes rédigées précocement vont rapidement tomber en désuétude. Les juristes romanistes préféreront appliquer le droit romain renaissant, dans ces pays du Midi, qui deviennent « de droit écrit ».

Dans la moitié nord de la France, marquée par la présence de juristes canonistes plus accueillants à la coutume, les coutumiers, rédactions privées, se développent jusqu’au XVe siècle. L’un des plus remarquables est celui composé par Philippe de Beaumanoir (entre 1252 et 1254-1296) sur les Coutumes de Beauvaisis4.

Coutumes de Beauvaisis, par Philippe de Beaumanoir, 1201-1300, Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 18761.

Certains de ces documents portent déjà sur des ressorts géographiques vastes, comme le Très ancien Coutumier de Normandie (vers 1200)5 ou la Somme rurale de Jean Boutillier6.

Ces rédactions ont une limite : privées, elles ne font pas foi en justice. Les cours de justice jouent un rôle important en matière de droit coutumier. Leurs décisions relaient, clarifient et interprètent les coutumes, mais la difficulté de prouver la coutume ralentit et rallonge les procédures. Il devient nécessaire d’accélérer et de systématiser la rédaction des coutumes… L’autorité monarchique, confinée dans un rôle de gardienne des coutumes, profite de ce besoin pour peu à peu accroître son contrôle du droit coutumier.

Rédaction officielle et réformation des coutumes

Par l’article 125 de l’ordonnance de Montil-Les-Tours (avril 1453, 1454)7, Charles VII prescrit la rédaction officielle des coutumes de France. Ce n’est cependant qu’après précision de la procédure organisant cette rédaction, entre 1505 et 1540, que la plupart des coutumes sont décrétées. Elles sont compilées dans le Nouveau Coutumier général édité par Bourdot de Richebourg au XVIIIe siècle8, et cartographiées par Henri Klimrath au siècle suivant9.

Carte de la France coutumière, par Henri Klimrath ; Lith. Adrien ; sc[ulpsit] Ch. Avril, 1837. Gallica (BnF).

La rédaction est effectuée, dans le cadre des bailliages, par des praticiens du ressort et examinée par une assemblée des trois ordres, sous l’autorité de commissaires royaux. Avantage de cette rédaction : les cours de justice s’appuient dès lors sur l’écrit pour appliquer la coutume, les coutumes rédigées et décrétées ayant force de loi. Inconvénient de cette rédaction : la coutume, ainsi figée, risque de se scléroser. Une réformation des coutumes dut être opérée dès la seconde moitié du XVIe siècle, sous la houlette notamment de Christofle de Thou, premier président du parlement de Paris. La BnF conserve un manuscrit original de la coutume de Paris réformée en 1580, avec signatures et sceaux des commissaires royaux10. Rédaction et réformation ont permis de réduire le nombre de coutumes locales11, et de les harmoniser.

Christofle de Thou (1508-1582), avocat au Parlement et au Barreau de Paris, prévôt des marchands, puis président au Parlement et admis au Conseil privé du roi (Voir le Dictionnaire historique des juristes français, XIIe-XXe siècle, 2e éd., Paris, PUF, « Quadrige », 2015, p. 966-967.).  Portrait gravé par Jean Morin . Gallica (BnF).

 

[=> Cliquez sur les vignettes ci-dessous  pour voir de plus près signatures et sceaux des commissaires royaux…]

Elles ont aussi facilité le travail doctrinal. Les juristes pouvaient ainsi comparer les coutumes et dégager des solutions générales, fondement du droit commun coutumier. De grands auteurs ont ainsi analysé le droit coutumier, de Charles Dumoulin au XVIe siècle à Henri Klimrath au XIXe siècle. Ont été édités des études, des commentaires des coutumes, mais aussi des recueils de jurisprudence, sélections de décisions de justice.

Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Molin…,  Paris, par la compagnie des libraires associés, 1691. Bibliothèque de la Cour de cassation, 2017-60028. Ce document est issu des collections de la Bibliothèque de la Cour de cassation numérisées dans Gallica (BnF).

Quels sont donc les contenus des coutumiers et coutumes officiellement rédigées ?

L’étendue disciplinaire de la coutume : domaines du droit traités par la coutume et exemples de dispositions coutumières

Les domaines juridiques abordés

Le Grant Coustumier de Bourgongne. Bartholomei a Chasseneo,… Paris, F. Regnault et Lyon, [1534-1535], Bibliothèque nationale de France, Réserve des livres rares, RES-F-858.

Les recueils de coutumes connaissent essentiellement du droit privé : statuts des personnes, modes de détention des biens, successions, obligations et contrats. Certains contiennent du droit urbain – les statuts communaux en particulier. Beaucoup comprennent des dispositions de droit féodal, de la procédure et du droit pénal. La plupart excluent le droit des fiançailles, du mariage, de la séparation des époux, ainsi que le statut des clercs et les dîmes12, tous ces domaines relevant du droit canon, ensemble des lois régissant la vie institutionnelle de l’Église catholique.

D’autres coutumes traitent de droit constitutionnel : c’est le cas des lois fondamentales du royaume, lesquelles concernent la dévolution de la couronne et l’inaliénabilité du domaine. Ces lois coutumières n’ont pas été rédigées, mais font l’objet de décisions du Parlement de Paris, qui en est le garant, et d’interprétation de la part de la doctrine. On pense par exemple au principe de primogéniture masculine s’appliquant à la succession au trône de France.

Des exemples de dispositions coutumières

La Somme rural de Jehan Bouteiller, 1471, Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 202. Gallica (BnF). Cet arbre de consanguinité illustre l’interdiction de se marier entre cousins jusqu’à la quatrième génération ( Voir le dossier pédagogique « L ’enfance au Moyen âge  » réalisé par la BnF).

Gardien des coutumes, le roi intervient pour confirmer les « bonnes coutumes » et censurer les mauvaises. Le Recueil général des anciennes lois françaises, dit Recueil Isambert, nous fournit des exemples de « mauvaises coutumes » abolies par le roi.

C’est le cas de la coutume du Vermandois, abolie en 1258, qui stipulait de ne pouvoir relever une charrette versée sans la permission du seigneur, ou de la coutume gasconne, interdite en 1280, par laquelle l’accusé qui n’avait pas été pris en flagrant délit était admis à se purger, c’est-à-dire à justifier son innocence, par serment prêté sur le corps d’un saint13.

Les doléances exprimées lors des États généraux du royaume de 1789, permettent d’approcher le « sentiment populaire » à l’égard des coutumes.

Elles mettent surtout en cause la féodalité :

Les droits seigneuriaux, tels que ceux de corvée, de charrues, charrois de bras … de guet et de garde … les redevances en argent, grains, volailles … la garde franche du bétail des curés, et mille autres dont vos malheureux sujets ne peuvent pas même vous faire l’énumération, sont autant de plaies par où leurs vies s’écoulent douloureusement14.

Les cahiers de doléances réclament aussi une réforme du système judiciaire et dénoncent l’usage de la torture et la cruauté des peines.

Mise au pilori, marquage au fer, mutilations diverses, peine de mort par le feu … les illustrations des Coutumes de Toulouse15 montrent, en effet, la rigueur des peines prescrites et une volonté de frapper les esprits. Les dispositions de la Coutume de Bretagne, en matière de droit pénal, sont tout aussi rigoureuses et dissuasives, à l’instar de l’article 634 de la coutume réformée en 158016, qui stipule que « Les faux-monnayeurs seront bouillis, puis pendus »17.

Les cahiers de doléances sont moins loquaces, en revanche, sur les règles coutumières en droit privé. Pour avoir un aperçu de celles-ci, référons-nous aux Institutes coutumières d’Antoine Loisel, dont sont extraites les maximes suivantes …

En droit des personnes :

  • « Enfans nés avant le mariage, mis sous le poile, sont légitimés »18.
  • « Femmes franches sont en la puissance de leur mari, et non de leur père »19.
  • Loisel poursuit : « [Elles] ne peuvent contracter, ni ester en jugement, sans l’autorité d’iceux »20.

En ce qui concerne les testaments :

  • « Un curé, ou son vicaire général, peut recevoir testament, en présence de deux témoins »21.

Concernant les successions :

  • « Le mort saisit le vif son plus prochain héritier habile à lui succéder »22.
  • « Tant que la tige a souche, elle ne se fourche »23.

En matière de communauté, notamment entre mari et femme :

  • « Qui épouse la femme, épouse les dettes »24.

En matière de louage :

  • « Le propriétaire peut contraindre son hôte de garnir sa maison de meubles exploitables, pour sûreté de son louage »25.

Conclusion. La coutume, source de droit secondaire depuis la Révolution française ?

S’appuyant sur l’« opinion populaire » et sur la doctrine favorables à une harmonisation juridique, la royauté est intervenue dès le XVIIe siècle sur les domaines régis par la coutume, en adoptant des ordonnances de codification impulsées par Colbert et le chancelier Henri-François d’Aguesseau.

Cette œuvre de codification, poursuivie par Napoléon, relègue la coutume à un rôle secondaire parmi les sources juridiques. Balayée par la Révolution et la codification napoléonienne dans ses dispositions touchant la féodalité et le système judiciaire, elle a néanmoins conservé une postérité en droit privé. Le Code civil des Français reprend, nous l’avons vu, certaines dispositions des coutumes.

Une recherche sur Gallica dans le fonds des factums – mémoires judiciaires imprimés par les parties au procès -, prouve, par ailleurs, que les coutumes continuent d’être invoquées dans les procédures au XIXe siècle26.

La coutume joue, en outre, encore aujourd’hui, un rôle important en droit commercial et en droit international public27. Elle est toujours appliquée dans les territoires français ultramarins de Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et de Polynésie française, et à l’étranger, sur le continent africain, en particulier. On peut s’intéresser, par exemple, à la place qu’elle occupait dans les anciennes colonies françaises …

Dans le prolongement de ce billet, une Rencontre Gallica présentera le corpus des Essentiels du droit, et s’appuiera sur les ressources de la bibliothèque numérique pour retracer l’histoire et l’étendue de « La coutume, source de droit » (13 février 2018, 17h30 – 18h30, salle 70, site François Mitterrand, intervenants : Hélène Raymond, coordinatrice de la numérisation au département Droit économie politique et Stéphanie Tonnerre-Seychelles, chargée de collections en science politique et de valorisation en droit et en science politique dans ce même département, BnF.)

Sélection bibliographique

André Gouron, Odile Terrin, Bibliographie des coutumes de France : éditions antérieures à la Révolution…, Genève, Droz, « Travaux d’histoire éthico-politique », 1975

Martine Grinberg, Écrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France, XVIe-XVIIIe siècle, Paris, Presses universitaires de France, « Le nœud gordien », 2006

Albert Rigaudière, Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne , 4 éd., Paris, Économica, « Corpus. Histoire du droit », 2010

Guido Van Dievoet, Les coutumiers, les styles, les formulaires et les « artes notariae », Turnhout (Belgique), Brepols, « Typologie des sources du Moyen âge occidental », 1986

 

Citer ce billet : Stéphanie Tonnerre-Seychelles, "La coutume, petite histoire d’une source de droit," in L'Histoire à la BnF, 25/01/2018, http://histoirebnf.hypotheses.org/1650, [consulté le 22/02/2018].

 

  1. Guillaume Cazeaux, Montaigne et la coutume, Mimesis, coll. « Philosophie et société », 2015.
    Édition contemporaine des Essais : Michel de Montaigne, Les essais, éd. établie et présentée par Claude Pinganaud, [Paris], Arléa, 1992
    Édition des Essais sur Gallica : Essais de Michel seigneur de Montaigne. Cinquiesme edition, augmentée d’un troisiesme livre et de six cens additions aux deux premiers, À Paris, Chez Abel L’Angelier, 1588. []
  2. Œuvres de Voltaire ; 26-30, 32. Dictionnaire philosophique. T. 28, Paris, Werdet et Lequien fils ; Paris, Firmin Didot frères, 1829, p. 229-230. []
  3. Stéphanie Tonnerre-Seychelles, « Gallica, fenêtre sur la coutume  : le fonds de coutumiers numérisés s’enrichit », in Le Blog Gallica, 12/10/2017. []
  4. Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis (http://gallica.bnf.fr/services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&collapsing=disabled&rk=64378;0&query=dc.relation%20all%20%22cb31289178w%22), éd. A. Salmon, Paris, A. Picard et fils, « Collection de textes pour servir à l’étude et à l’enseignement de l’histoire », 1899-1900. []
  5. Ernest-Joseph Tardif, Coutumiers de Normandie  : textes critiques, Rouen, A. Lestringant ; Paris, A. Picard et fils, 1881-1903, 3 vol. []
  6. Cet ouvrage de la fin du XIVe siècle opère une synthèse du droit en vigueur à son époque dans le Nord de la France, le Tournaisis, le Hainaut et la Flandre. Somme rural, ou Le grand coustumier général de practique civil et canon, composé par M. Jean Bouteiller,… reveu, corrigé… par Louys Charondas Le Caron, Paris, Macé, 1603. []
  7. Isambert, Jourdan, Decrusy, Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789, tome IX (1438-1461), Paris, Belin-Leprieur et Verdière, 1825, p. 252-253. []
  8. Charles Antoine Bourdot de Richebourg, Nouveau Coutumier général ou Corps des Coutumes générales et particulières de France et des Provinces connues sous le nom des Gaules…, Paris, Michel Brunet, 1724, 4 vol. []
  9. Carte de la France coutumière : indiquant le ressort des parlements et autres cours souveraines et les limites des pays de droit écrit et des pays coutumiers et le territoire des coutumes générales dressée d’après les procès verbaux de la rédaction officielle des coutumes par Henri Klimrath ; Lith. Adrien ; sc[ulpsit] Ch. Avril, 1837. Cette carte a notamment été publiée dans : Henri Klimrath, Études sur les coutumes, Paris, Au bureau de la « Revue de législation et de jurisprudence » ; Paris, Chez Levrault, 1837… Édition numérisée  par la Bibliothèque Interuniversitaire Cujas. []
  10. « Coustumes de la prévosté et viconté de Paris, mises et rédigées par escript, en présence de gens des trois Estatz de lad. prévosté et viconté, par nous Christofle de Thou, chevalier, premier président, Claude Anjorrant, Mathieu Chartier, Jacques Viole et Pierre de Longueil, conseillers du Roy. » (1580). Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 11711. []
  11. Soixante coutumes générales et près de 300 coutumes locales sont en vigueur à la fin du XVIe siècle : Jean Hilaire, Les origines du Code civil, Conférence n°3889, donnée le 15/10/2004 à l’Académie des sciences et lettres de Montpellier, p. 2. []
  12. Martine Grinberg, Écrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France, XVIe-XVIIIe siècle, Paris, Presses universitaires de France, « Le noeud gordien », 2006, p. 67 et Guido Van Dievoet, Les Coutumiers, les styles, les formulaires et les « artes notariae », Turnhout (Belgique), Brepols, 1986, p. 66. []
  13. Isambert, Decrusy, Taillandier, Recueil général des anciennes lois françaises. Table, Paris, Belin-Leprieur ; Verdière, 1833, p. 92. []
  14. Art. 36 du « Cahier du tiers-état du bailliage de Mirecourt  ». In : Archives Parlementaires de 1787 à 1860 – Première série (1787-1799) sous la direction d’Émile Laurent et Jérôme Mavidal. Tome IV – États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Paris, Librairie Administrative P. Dupont, 1879, p. 6-9. []
  15. Coutumes de Toulouse, Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Latin 9187, f. 24 r° et s. []
  16. Coustumes généralles du pays et duché de Bretagne , réformées en l’an mil cinq cens quatre vingts (…), auctore B. d’ Argentré, À Paris, chez Jacques Dupuis, 1584, f. 118. []
  17. Thierry Hamon, « La coutume de Bretagne  : droit et histoire », in Bécédia : site de ressources inédites sur la Bretagne et ses habitant.e.s. []
  18. Le poêle désigne le voile qu’on tient sur la tête des mariés pendant la cérémonie du mariage : Victor Verger, Dictionnaire abrégé de l’Académie française. Partie 2, Paris, Pourrat frères, 1832, p. 747. Cette mise sous le poêle équivalait à reconnaître ces enfants devant l’Église. Antoine Loisel, Institutes coutumières. Volume 1. avec les notes d’Eusèbe de Laurière, Paris, Durand, 1846, p. 87. []
  19. Contrairement aux femmes serves, qui étaient plus en la puissance de leur seigneur que de leur mari. Ibid., p. 157. []
  20. Ibid., p. 159. []
  21. Ibid., p. 296. []
  22. L’adage autrement formulé, « Le mort saisit le vif par son hoir – héritier – le plus proche », renvoie à une disposition en vigueur, à l’article 724 al. 1 du Code civil, et signifie que l’héritier appréhende la succession par le seul fait du décès. Ibid., p. 315. []
  23. Tant qu’il y a des descendants en ligne directe, les collatéraux n’ont point de droit ! Ibid., p. 325. []
  24. Le mari doit éponger les dettes de sa femme. Ibid., p. 373. []
  25. Cette règle, toujours en vigueur, est posée par l’article 1752 du Code civil. Ibid., p. 418. []
  26. Une recherche avancée à « factum » en titre et « coutume » dans la « notice » donne 204 résultats, correspondant essentiellement à des documents de la Bibliothèque Clermont Université, bien indexés, dont 61 factums du XIXe siècle. []
  27. Voir notamment : Jacqueline Vendrand-Voyer, Florent Garnier, La coutume dans tous ses états : actes du colloque international des 15 au 17 juin 2010, Clermont-Ferrand-Riom [organisé par] École de droit, Université d’Auvergne, Centre Michel de l’Hospital, EA 4232, Paris, Éditions la Mémoire du droit, « Recueil d’études », 2013. []

Stéphanie Tonnerre-Seychelles

Chargée de collections en science politique et de valorisation en droit et science politique au département Droit, économie, politique.

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1848 et la « foire aux idées nouvelles » (Partie II).

Dans un précédent billet, j’évoquais le charivari orchestré à partir des idées des socialistes « utopiques » de 1848, et comment il s’est concentré autour de Cabet, Considerant, Leroux et Proudhon. Ces quatre « meneurs », désormais accompagnés de symboles récurrents comme la queue terminée par un œil de Considerant, ou par exemple  la redingote crasseuse et le peuplier de Leroux, obtiennent dans la presse satirique une place proportionnelle à leur présence à l’Assemblée et/ou à leurs écrits dont l’inventivité stimule parodie et imagination. Nous verrons dans ce billet comment les caricaturistes oscillent entre stigmatisation et sacralisation des utopistes, allant jusqu’à présenter leurs écrits comme une nouvelle religion.  Puis nous nous demanderons de qui ou de quoi l’on se moque précisément dans ces caricatures.

Continuer la lecture de 1848 et la « foire aux idées nouvelles » (Partie II).

Agnès Sandras

chargée de collections en histoire de France au département Philosophie, histoire, sciences de l’homme

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« L’historien de demain sera programmeur… » : Emmanuel Le Roy Ladurie et les défis de la science

Caricature accompagnant l’article « la fin des érudits », révélatrice du climat de suspicion autour de l’ordinateur, aux débuts de son utilisation .

 

Cet article résume la conférence « « L’historien de demain sera programmeur… » Emmanuel Le Roy Ladurie et les défis de la science » présentée le 7 octobre 2017 lors des Rendez-vous de l’Histoire de Blois,  et s’inscrit ainsi dans la droite ligne du thème de la 20e édition « Eurêka – inventer, découvrir, innover ».

À partir des années 1960, Emmanuel Le Roy Ladurie, disciple de Fernand Braudel, incarne brillamment l’École des Annales et contribue à sa renommée en France et au-delà des frontières. Son œuvre lui a valu les appréciations les plus enthousiastes de ses pairs, qui ont salué en lui un « un grand historien », un « historien total », un « magicien » de l’histoire1.

Aussi exceptionnel est l’accueil que ses ouvrages ont rencontré de la part du grand public. Sa vivacité, sa simplicité, son sens de la formule et son humour ont permis à certains de saluer en lui un « nouveau Michelet »2. Mais l’histoire illustrée par Emmanuel Le Roy Ladurie ne se distingue pas seulement par les qualités de son récit. Elle est marquée aussi fortement par les nouvelles méthodologies et, peut-on dire, les nouvelles technologies de la recherche qui en sont encore à leurs débuts au moment où il fait ses armes.

Continuer la lecture de « L’historien de demain sera programmeur… » : Emmanuel Le Roy Ladurie et les défis de la science

  1. Jacques Le Goff, « Un grand territoire pour un grand historien », Psychologie, n° 106, novembre 1978, p. 90-92 ; Peter Lennon, « Annales of a Total Historian », Times, 8 décembre 1984, p. 6 ; Lauro Martines, « Emmanuel Le Roy Ladurie, Magician of History », The Washington Post, 19 décembre 1982, p. 6. []
  2. Apud André Burguière, « L’historien et l’actualité », texte ms. en vue d’un colloque à Chartres, qui finalement n’a pas eu lieu. []

Stefan Lemny

Chargé de collections en histoire de l’Europe centrale et de l’Est
Département Philosophie, histoire, sciences de l’homme

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